Les Briques Médiatrices

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Alban de Joussineau

Le rôle des avocats en médiation : conseillers et co-bâtisseurs de l’accord

Dans les projets immobiliers où la réactivité, la maîtrise des coûts et la préservation des relations d’affaires sont essentielles, la médiation s’impose comme une solution efficace pour résoudre les litiges entre les acteurs de la construction (promoteurs, entrepreneurs, investisseurs…). Ce mode amiable de règlement des différends permet d’éviter l’aléa judiciaire, tout en offrant aux parties la possibilité de bâtir une solution sur mesure. Dans ce processus, l’avocat joue un rôle de premier plan, à la fois conseiller, négociateur et garant de la sécurité juridique.

Un rôle clé dès le déclenchement du différend

Lorsque survient un différend commercial au sein d’un projet immobilier (exécution du contrat, rupture des relations, conflit entre les acteurs du bâtiment…), l’avocat conseille son client sur l’opportunité de recourir ou non à la médiation. Il évalue avec lui les avantages d’une telle démarche par rapport à une procédure contentieuse (rapidité, confidentialité, maîtrise des coûts, et possibilité de préserver ou de rétablir la relation d’affaires), puis accompagne son client pendant tout le processus de médiation.

Il l’informe sur le droit applicable ; il l’aide à la définition de ses enjeux et le prépare au déroulement de la médiation.

Un accompagnement tactique pendant les échanges

Durant la médiation, l’avocat conseille et soutient son client dans la négociation. Il l’aide à formuler ses objectifs, à évaluer les propositions et à anticiper les risques. Présent à chaque étape, il veille à ce que les intérêts de son client soient défendus, tout en gardant un état d’esprit d’ouverture propre à faire émerger un accord gagnant-gagnant.

En médiation, la parole est donnée aux parties pour que chacune puisse exprimer librement sa situation et ses besoins. L’avocat ne plaide pas, afin de ne pas attiser le conflit entre les parties. Il appuie et clarifie les besoins de son client. Il l’aide à sortir du litige en trouvant une solution amiable et durable.

L’avocat travaille également avec son client sur les solutions de rechange en cas de blocage de la médiation.

Un tandem médiateur-avocat transformateur de la solution amiable

L’avocat participe avec son client à l’élaboration des pistes possibles. Ce travail d’exploration s’effectue souvent en aparté avec le médiateur. Les solutions trouvées sont ensuite proposées à l’autre partie lors du retour en réunion plénière.

Lors de la médiation, il essaie également de comprendre avec son client les besoins de l’autre partie afin d’imaginer une solution commune. Il veille à l’équilibre de l’accord trouvé avec l’autre partie.

Un garant de la solidité de l’accord

Lorsque la médiation aboutit à un accord, l’avocat rédige le protocole final en s’assurant qu’il est juridiquement solide et conforme aux objectifs de son client. Il peut aussi demander l’homologation de l’accord par le juge, pour lui conférer une force exécutoire.

En conclusion :

En médiation, l’avocat n’a plus une posture d’opposition face à l’autre partie mais de constructeur d’une solution commune et durable. Il veille aux besoins de son client tout en préservant la relation professionnelle.

La médiation immobilière offre aux parties une approche plus souple, plus rapide et plus performante de la gestion des conflits, dans laquelle l’avocat joue un rôle essentiel.

Pour son client, c’est l’assurance d’un accompagnement à la fois juridique, stratégique et économique, au service de la continuité et de la réussite de ses projets immobiliers.

« Les hommes élèvent trop de murs et ne construisent pas assez de ponts ». Paul Valéry.

Alban de Joussineau